Historique des lignes de titres
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Cet historique vous permet d'afficher et d'éditer des listes libres d'après une recherche multi-critères.
Sélectionnez le module Recettes du menu Fichier, puis Titres, Historique des lignes de titres .
L'historique des lignes de titres s'affiche :
Cet écran vous indique également si la ligne de titre a fait l'objet d'une régularisation (ORDT, réimputation).
Description des colonnes affichées :
•N° Bordereau : numéro interne au système, attribué dès la préparation du bordereau. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.
•N° titre : numéro interne au système, attribué dès la préparation du titre. La numérotation est unique dans l’établissement et par exercice.
•Statut du titre : indique le statut du titre.
•Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation.
•Type de ligne : ligne du titre, réimputation ou ORDT.
•N° ligne : numéro affecté par le système à l'enregistrement des lignes de liquidation.
•Tiers Facturation :
✓nom du tiers saisi en création de liquidation,
✓'Tiers Régularisation Taxe/RA' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,
✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit de la liquidation du titre collectif (importation de lot).
•Objet ligne :
✓objet saisi en création de liquidation ou
✓'Régularisation de Fonctionnement / d'Investissement' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,
✓nom de l'article facturé dans libellule lorsqu'il s'agit de la liquidation du mandat collectif (importation de lot).
•OF : indique le type d'origine de financement choisi en création de liquidation (1- Budget, [2 - Taxe, 3 - RA uniquement pour les liquidations de régularisation], 4 - ARS).
•OF N° id : numéro de l'OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4.
•OF : Code : code OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4.
•OF : Libellé : libellé de l'OF.
•Compte : compte budgétaire.
•Montant TTC rejeté : montant TTC rejeté par l'ordonnateur.
•Montant HT ligne : montant HT saisi en création de ligne de liquidation.
•Montant TVA ligne : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.
•Montant TTC ligne : montant HT + montant de la TVA.
•Montant Imputé : montant TTC de la ligne moins la TVA collectée.
•TVA collectée : montant de la TVA collectée.
•Taux TVA : taux saisi à la création de la ligne de liquidation.
•Soumis à TVA : oui (tva récupérable) ou non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation.
•Montant recouvré du titre : montant recouvré par l'agent comptable.
•Date de prise en charge : date à laquelle l'agent comptable a pris en charge le titre.
•Date de recouvrement : date à laquelle le titre a été recouvré.
•N° Tiers prestation : numéro du tiers de prestation associé au tiers de facturation.
•Tiers prestation : nom du tiers de prestation associé au tiers de facturation.
•Produit à recevoir : coché si la liquidation est un PAR.
•Extourne : peut être initialisé à
✓pas d'extourne : la liquidation n'est pas un PAR ou est un ordre de recette (PAR sans extourne).
✓à extourner : le titre d'extourne n'a pas été généré.
✓extourné : le titre d'extourne a été généré.
•Utilisateur qui a titré : nom de l'utilisateur qui a créé le titre.
•Date de création du titre : date de préparation du titre par l'ordonnateur
•Ligne sur crédits d'Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de recette.
•Ligne soldante : initialisé à Non si la ligne de liquidation est faite sur crédits d'extourne et qu'elle ne solde pas complètement le titre d'extourne correspondant.