Historiques des liquidations de recettes

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Historiques des liquidations de recettes

Il existe deux entrées pour consulter les historiques des liquidations de recettes :

➢Historique des liquidations

➢Historique des lignes de liquidations

 

Les liquidations de régularisation sur RA et Taxe générées par l'ordonnateur sont consultables à partir de l'historique des liquidations de régularisation (RA/Taxe).

 

 

moinsHistorique des liquidations de recettes

Cet historique vous renseigne sur le statut de la liquidation et vous permet de consulter i_Proprietes vos pièces.

 

acces Sélectionnez le module Recettes i_recette du menu Fichier, puis Liquidations, Historique des liquidations i_rec_liqr_histo.

 

Une fenêtre de 'Recherche sur le serveur s'ouvre, vous pouvez :

⇨affinez au besoin votre recherche (liquidation d'un utilisateur donné...),

⇨cliquez sur btn_executer pour lancer la recherche.

 

Le système affiche l'historique des liquidations de recettes :

 

x_liqrhisto

 

 

•Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation.

•Statut : indique le statut de la liquidation.

•N° Liquidation : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de la liquidation. La numérotation est unique dans l’établissement et continue d’un exercice sur l’autre.

•Tiers Facturé :

✓nom du tiers saisi en création de liquidation,

✓'Tiers Régularisation Taxe/RA' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,

✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit de la liquidation du titre collectif (importation de lot).

•N° facture papier :

✓numéro du livret papier ou

✓'FACTURE TAXE/RA' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,

✓'Collectif/02' lorsqu'il s'agit de la liquidation du titre collectif (importation de lot).

•Objet :

✓objet saisi en création de liquidation ou

✓'Titre de régularisation sur Taxe/RA' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,

✓'Titre collectif' lorsqu'il s'agit de la liquidation du titre collectif (importation de lot).

•TTC rejeté : montant refusé par l'ordonnateur.

•HT : montant HT saisi en création de liquidation.

•TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

•TTC : montant HT + montant de la TVA.

•Montant Imputé : montant TTC de la pièce moins la TVA collectée.

•N° Titre : affiché si la liquidation a été titrée.

•N° Bordereau : affiché si le bordereau de titre a été préparé.

•N° Tiers : numéro de tiers facturé.

•N° contrôle : affiché si la liquidation a été validée ou refusée par l'ordonnateur. Numéro unique par centre et par exercice.

•Cession Interne : Oui ou Non suivant les fonctions du tiers facturé.

•Date de saisie, facturation : dates saisies à la création de la liquidation.

•Date du refus : date du refus.

•Objet du refus : objet saisi lors du refus de la liquidation.

•Origine : Cocwinelle, CON (liquidation sur convention), Libellule (importation des pensions et des bourses) ou Importation (importation de factures de recette).

•Produit à recevoir : coché si la liquidation est un PAR.

•Extourne : peut être initialisé à

✓pas d'extourne : la liquidation n'est pas un PAR ou est un ordre de recette (PAR sans extourne).

✓à extourner : le titre d'extourne n'a pas été généré.

✓extourné : le titre d'extourne a été généré.

•Utilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé la liquidation.

•Utilisateur qui a validé : nom de l'utilisateur qui a validé la liquidation.

•Date de validation : date de validation de la pièce par l'ordonnateur.

•Utilisateur qui a modifié : nom de l'utilisateur qui a modifié la liquidation.

•Date de modification : date de la dernière modification de la liquidation.

 

•Compte : compte budgétaire.

•Objet : libellé du détail de la facture.

•OF : indique le type d'origine de financement choisi (1- Budget, [2 - Taxe, 3 - RA uniquement pour les liquidations de régularisation], 4 - ARS).

•OF N° id : numéro de l'OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4.

•OF : Code : code OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4.

•OF : Libellé : libellé de l'OF.

•HT : montant HT saisi en création de ligne de liquidation.

•TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

•TTC : montant HT + montant de la TVA.

•Montant Imputé : montant TTC de la ligne moins la TVA collectée.

•TVA collectée : montant de la TVA collectée.

•Soumis à TVA : Oui (tva récupérable) ou Non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation.

•N° Tiers prestation : numéro du tiers de prestation associé au tiers de facturation.

•Nom du tiers de prestation :  nom du tiers de prestation associé au tiers de facturation.

•N° ligne : numéro affecté par le système à l'enregistrement des lignes de liquidation.

•N° contrôle de la ligne : numéro unique par centre et par exercice.

•Produit à Recevoir : oui si la liquidation est un PAR avec ou sans extourne.

•Ligne /Crédits d'Extourne : Oui si la ligne correspond à un ordre de recette (utilisation des crédits d'extourne).

 

AstuceAstuces : pour accéder au détail des lignes, utilisez l'entrée : historique des lignes de liquidation.

 

moinsHistorique des lignes de liquidations

Cet historique vous permet d'afficher et d'éditer i_imprime des listes libres d'après une recherche multi-critères.

 

accesSélectionnez le module Recettes i_recette du menu Fichier, puis Liquidations, Historique des lignes.

 

Une fenêtre de 'Recherche sur le serveur s'ouvre, vous pouvez :

⇨affinez au besoin votre recherche (liquidation d'un utilisateur donné...),

⇨cliquez sur btn_executer pour lancer la recherche.

 

L'historique des lignes de liquidations s'affiche :

 

x_liqrhistol

 

 

Description des colonnes affichées :

•Centre : numéro du centre qui a créé la liquidation.

•Statut de la liquidation : indique le statut de la liquidation.

•Type de ligne : Liquidation, ORDT ou réimputation.

•N° Liquidation : numéro interne au système, attribué dès l'enregistrement de la liquidation. La numérotation est unique dans l’établissement et continue d’un exercice sur l’autre.

•N° ligne : numéro affecté par le système à la création des lignes de liquidation.

•Tiers Facturation :

✓nom du tiers saisi en création de liquidation,

✓'Tiers Régularisation Taxe/RA' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,

✓'Pensions-Bourses (collectif)' lorsqu'il s'agit de la liquidation du titre collectif (importation de lot).

•Objet :

✓libellé du détail de la facture ou

✓'Régularisation de Fonctionnement / d'Investissement' lorsqu'il s'agit d'une liquidation de régularisation sur RA ou Taxe,

✓nom de l'article facturé dans libellule lorsqu'il s'agit de la liquidation du titre collectif (importation de lot).

•OF : indique le type d'origine de financement choisi (1- Budget, [2 - Taxe, 3 - RA uniquement pour les liquidations de régularisation], 4 - ARS).

•OF N° id : numéro de l'OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4.

•OF : Code : code OF quand OF est égale à 2, 3 ou 4.

•Compte : compte budgétaire.

•Montant TTC rejeté : montant TTC rejeté par l'ordonnateur.

•Montant HT : montant HT saisi en création de ligne de liquidation.

•Montant TVA : montant de la TVA calculé selon le taux de TVA.

•Montant TTC : montant HT + montant de la TVA.

•Montant Imputé : montant TTC de la ligne moins la TVA collectée.

•TVA collectée : montant de la TVA collectée.

•Taux : taux saisi à la création de la ligne de liquidation.

•Soumis à TVA : Oui (tva récupérable) ou Non (tva non récupérable). Cette option est sélectionnée à la création de la ligne de liquidation.

•N° Titre : affiché si la liquidation a été titrée.

•N° Tiers de prestation : numéro du tiers de prestation associé au tiers de facturation.

•Tiers prestation : nom du tiers de prestation associé au tiers de facturation.

•Produit à recevoir : coché si la liquidation est un PAR.

•Extourne : peut être initialisé à

✓pas d'extourne : la liquidation n'est pas un PAR ou est un ordre de recette (PAR sans extourne).

✓à extourner : le titre d'extourne n'a pas été généré.

✓extourné : le titre d'extourne a été généré.

•Utilisateur qui a créé : nom de l'utilisateur qui a créé la liquidation.

•Date de création : date de création.

 

 

moinsHistorique des liquidations de régularisation (Ra/Taxe)

Cet historique vous renseigne sur le statut de la liquidation et vous permet de consulter i_Proprietes vos pièces.

 

accesSélectionnez le module Recettes i_recette du menu Fichier, puis Liquidations, Historique des liquidations de régularisation (RA/Taxe) i_regulta_histo.

 

Une fenêtre de 'Recherche sur le serveur s'ouvre, vous pouvez :

⇨affinez au besoin votre recherche (liquidation d'un utilisateur donné...),

⇨cliquez sur btn_executer pour lancer la recherche.

 

Le système affiche l'historique des liquidations de régularisation :

 

x_regul_histo_rataxe

 

info Il est composé des mêmes champs que l'historique des liquidations de recettes.

 

Consultation des propriétés de la liquidation de régularisation.

⇨Sélectionner la liquidation à consulter,i_vide

⇨Cliquer sur i_Proprietes pour consulter la liquidation sélectionnée,

Différents onglets vous permettent de consulter les données :

✓Liquidation de recette reprend les données de la liquidation de régularisation sur taxe ou RA

✓Liste des dépenses concernées reprend les données des différents mandats (réimputation, reversement) passés sur la RA ou la Taxe.

✓Budget Gestion affiche les ventilations de la liquidation pour les sections fonctionnement et investissement

✓Dépenses BG (Fonct) affiche les ventilations de la liquidation de dépenses pour la section fonctionnement.

✓Dépenses BG (Inv) affiche les ventilations de la liquidation de dépenses pour la section investissement.

 

x_regul_histo_rataxe1